Trame de contrat de prestation simple

Brouillon de CGV / contrat court à faire relire : objet, délai, paiement, propriété intellectuelle.

À vous. 2 minutes.

Je suis [VOTRE MÉTIER] et je travaille pour [TYPE DE CLIENTS : professionnels, particuliers]. Prestation à encadrer : [DESCRIPTION]. Livrables : [LIVRABLES]. Délais : [DÉLAIS]. Prix et paiement : [MONTANT, ACOMPTE, ÉCHÉANCES]. Ce qui m'inquiète : [EX. RETARDS DE PAIEMENT, DEMANDES HORS PÉRIMÈTRE, ANNULATION].
Rédige une trame de contrat de prestation en articles numérotés, en français clair : objet, obligations de chacun, délais, prix et paiement, retards de paiement, modifications de la commande, propriété des livrables, responsabilité, résiliation, litiges. Laisse l'identité des parties entre [crochets] : je la remplirai moi-même. Signale les clauses à faire relire par un professionnel : ce n'est pas un conseil juridique. Pose-moi des questions avant de répondre.

Marche avec l'assistant IA de votre choix. Aucun compte AgentsPourTPE requis.

Ce que l'assistant vous rend (exemple)

Article 5 · Modifications de la commande Toute demande qui sort du périmètre décrit à l'article 1 fait l'objet d'un devis complémentaire, accepté par écrit avant d'être réalisée. Article 6 · Paiement Un acompte de 30 % est versé à la signature. Le solde est payable à 30 jours à réception de la facture. En cas de retard, les pénalités prévues à l'article 7 s'appliquent. Article 9 · Résiliation Chaque partie peut mettre fin au contrat par écrit, avec un préavis de 15 jours. Les travaux déjà réalisés restent dus. À faire relire : l'article 7 (pénalités) et l'article 8 (responsabilité). (Exemple illustratif, pas un modèle juridique validé.)

Le problème

Travailler sans cadre écrit expose aux litiges. Rédiger un contrat from scratch est intimidant.

Recette agent (étapes)

Fournissez le type de prestation, délais, modalités de paiement, livrables.
Demandez une trame claire en français (articles numérotés).
Incluez résiliation, retard de paiement, responsabilité limitée raisonnable.
Faites relire par un avocat / expert-comptable avant usage réel — l’IA n’est pas un conseil juridique.
Gardez une version Word éditable.